Publications sur les semences
Novembre 2025 par la Haute Cour du Kenya
Dans un arrêt historique, la Haute Cour du Kenya a jugé que la loi kenyane sur les semences et les variétés végétales était inconstitutionnelle, car elle portait atteinte au droit à l’alimentation garanti par la Constitution. En conséquence, les articles concernés de cette loi ont été suspendus. Cette décision souligne l’importance des droits des paysan·ne·s en matière de semences et la nécessité de réformer les lois restrictives sur les semences, ce qui revêt une importance pour l’ensemble du continent et au-delà.
Septembre 2025, par le Seed Savers Network Kenya
Lors de l’atelier sur la politique en matière de semences organisé en juillet 2025 par TABIO à Dar es Salaam, certains participant·es ont attiré l’attention sur le projet de loi de la Communauté de l’Afrique de l’Est (CAE) relatif aux semences et aux variétés végétales. À la suite des premières discussions menées à Dar es Salaam, le Seed Savers’ Network Kenya a engagé un dialogue avec d’autres organisations de la société civile de la région afin d’analyser plus en détail ce projet de loi et de définir des positions communes au sein de la société civile régionale. En collaboration avec de nombreuses autres organisations, ils ont organisé un webinaire le 11 septembre afin de mettre en lumière l’impact potentiel de ce projet de loi sur les paysan·ne·s de la région.
Avril 2025 par Sahaja Samrudha, Bittibhumi, DRCSC, SWISSAID
Cette publication rend compte des innovations menées par les paysans en matière de pratiques agroécologiques, mises en œuvre dans le cadre du projet CROPS4HD dans les États du Karnataka, de l’Odisha et du Bengale occidental (Inde). Ces exemples illustrent comment les petits exploitants ont développé des solutions peu coûteuses et résilientes face au changement climatique — allant de la culture en relais et de la lutte naturelle contre les ravageurs à la revitalisation des sols et à la transformation traditionnelle des aliments — en utilisant les ressources disponibles localement. L’objectif de cette publication est de préserver et de partager ces stratégies menées par les paysan·ne·s, afin qu’elles nourrissent les programmes de recherche et les politiques publiques, tout en renforçant la souveraineté semencière et les systèmes agricoles durables.
2025, par le Dr Peter Munyi, de l’APBREBES et de SWISSAID
Le 28 février 2025, le projet de loi de la Communauté de l’Afrique de l’Est (CAE) de 2025 sur les semences et les variétés végétales a été publié sous la forme du Supplément n° 2 aux projets de loi de la CAE. Ce projet de loi soulève un certain nombre de questions. La première concerne le statut de cette loi, une fois promulguée, par rapport aux autres lois nationales et régionales traitant de ce sujet. La deuxième concerne la procédure proposée pour l’ variétés végétales, de leur mise sur le marché et de la certification des semences. La troisième question porte sur la protection des variétés végétales (PVP). La dernière question porte sur la mesure dans laquelle ce projet de loi présente des similitudes ou des différences par rapport au projet de loi de 2018.
Février 2025 par l’EAC
En juin 2025, un nouveau projet de loi de la Communauté de l’Afrique de l’Est (CAE) sur les semences et les variétés végétales a été déposé à l’Assemblée législative de l’Afrique de l’Est (EALA). Un précédent projet de loi datant de 2018 avait été bloqué après s’être heurté à une forte opposition de la part de la société civile de la région. Le projet de loi fera l’objet d’une consultation publique en janvier 2026 avant que l’EALA ne se prononce sur son adoption.
Septembre 2025, par la Commission européenne
Cette synthèse des connaissances rassemble les données disponibles sur les NUS dans les domaines suivants : la contribution des NUS à la sécurité alimentaire, les bienfaits nutritionnels des NUS, les préférences des consommateur·rice·s et les habitudes de consommation, le rôle des femmes dans la production, l’utilisation et la conservation des NUS, les avantages économiques des NUS, les avantages environnementaux et climatiques des NUS, l’utilisation des NUS pour la fabrication d’aliments thérapeutiques et de compléments alimentaires prêts à l’emploi, ainsi que les initiatives internationales en faveur des NUS (notamment AgrEcoNUS+).
Juillet 2025, par SWISSAID, TABIO et l’AFSA
Dans le cadre de l’atelier sur la législation relative aux semences qui s’est tenu à Dar es Salaam, en Tanzanie, en juillet 2025, certaines opportunités concrètes et mesures prometteuses ont été identifiées pour faire une place aux semences des paysans en Tanzanie. Une note d’orientation a ensuite été rédigée, s’appuyant sur les principaux enseignements et les discussions de l’atelier.
Juillet 2025, par SWISSAID et TABIO
L’atelier régional intitulé « Créer un espace pour les semences des paysans dans la réglementation sur les semences : tirer parti des enseignements internationaux et identifier des options pour la Tanzanie », qui s’est tenu du 28 au 30 juillet 2025, à Dar es Salaam, a réuni 54 participant·es issu·es d’horizons divers, notamment du personnel technique du ministère de l’Agriculture, des députés, des experts régionaux et continentaux, des organisations de la société civile, des chercheurs et des représentant·es de paysans·nnes provenant de 10 pays d’Afrique et d’Europe. Organisé conjointement par SWISSAID et l’Organisation tanzanienne pour la biodiversité (TABIO), cet atelier avait pour objectif d’explorer des options politiques et juridiques concrètes visant à mieux intégrer les systèmes semenciers paysans (FMSS) dans la législation tanzanienne relative aux semences et dans les stratégies de développement agricole. »
Avril 2025, par l’AFSA, l’APBREBES, la Fondation Rosa Luxemburg, le SEARIC et SWISSAID
L’ouvrage *Seeds at risk* constitue un plaidoyer percutant en faveur du rôle essentiel des semences paysannes dans la sécurité alimentaire et la préservation de la biodiversité. À travers une perspective Nord-Sud, les auteurs mettent en lumière la pression que les grandes entreprises exercent sur les paysan·ne·s pour qu’ils adoptent des semences industrielles et obtiennent des brevets lucratifs. Cependant, la résistance ne cesse de croître.
Par TABIO et l’AFSA
L’Alliance pour la souveraineté alimentaire en Afrique (AFSA) et TABIO présentent leur dernière note d’orientation, qui plaide en faveur d’un cadre juridique reconnaissant et favorisant les systèmes semenciers des paysan·ne·s ainsi que la protection de la biodiversité. Ce document met en évidence le contexte et expose les problèmes liés au manque de reconnaissance et de soutien des systèmes semenciers des paysan·ne·s dans les cadres juridiques. Il présente également le cadre juridique proposé, élaboré par l’AFSA sur la base des contributions de diverses organisations paysannes, ainsi que des réflexions d’experts et d’autres organisations nationales et internationales qui les accompagnent. Enfin, le document met en avant trois recommandations politiques clés.
Par TABIO et l’AFSA
Le Groupe de travail sur les semences (SWG) de Tanzanie a été créé en 2016 et a pour objectif de promouvoir l’accès à des semences de qualité, fiables et abordables, répondant aux besoins des petits paysan·ne·s. Ce groupe de travail rassemble un large éventail de parties prenantes , notamment des organisations de la société civile et des paysan·ne·s. Parmi les fonctions du groupe de travail sur les semences figurent notamment : conseiller le gouvernement sur les questions liées au développement inclusif du secteur des semences en Tanzanie et ; plaider en faveur de développement et l’adoption de politiques et de bonnes pratiques dans le secteur des semences. Ce poste Cet article a été rédigé afin de mettre en avant ces fonctions essentielles. Il fait référence à une disposition de la loi sur les semences de 2014 qui pourrait exposer les petits paysan·ne·s à une interprétation de la loi.
Décembre 2024, par TABIO et l’AFSA
Cette présentation rend compte des conclusions de la mission confiée par TABIO/AFSA visant à évaluer le Programme de développement du secteur agricole II (ASDP II) et la place du système semencier paysan (FMSS) en Tanzanie. TABIO/AFSA a identifié la nécessité de mener cette évaluation en raison de la faible prise en compte du FMSS dans les cadres politiques et réglementaires agricoles tanzaniens, malgré l’énorme contribution de ce dernier et la forte dépendance à son égard. L’ASDP II figure parmi les documents clés visant à remédier aux contraintes et défis majeurs qui pèsent sur les performances du secteur, ainsi qu’à accélérer la croissance du PIB agricole, à améliorer les revenus des petits exploitants et à garantir la sécurité alimentaire.
Avril 2024 par Siddhant Ranjan Padhi, Racheal John, Kuldeep Tripathi, Dhammaprakash Pandhari Wankhede, Tanay Joshi, Jai Chand Rana, Amritbir Riar, Rakesh Bhardwaj
Le niébé est une légumineuse nutritive, mais les méthodes traditionnelles d’évaluation de sa valeur nutritionnelle sont lentes et coûteuses. La spectroscopie de réflectance dans le proche infrarouge (NIRS) offre une alternative plus rapide et non destructive. Cette étude a utilisé la NIRS pour estimer la teneur en amylose et en sucres des niébés, en optimisant le processus à l’aide de deux méthodes : SNV-DT et MSC. La méthode SNV-DT, après ajustements spécifiques, a donné les résultats les plus précis (RSQexternal de 0,962 pour l’amylose et de 0,914 pour les sucres). Les deux méthodes se sont révélées fiables, avec des valeurs du test t apparié supérieures à 0,05. La grande précision de ces modèles de prédiction témoigne de leur potentiel d’utilisation dans le criblage à grande échelle du matériel génétique dans le cadre des programmes d’amélioration des cultures à l’échelle mondiale.
Janvier 2024 par AFSA
Ces 21 études de cas, recueillies dans neuf pays africains et en Inde, montrent comment les variétés des paysans répondent aux besoins nutritionnels et économiques des populations dans le cadre de systèmes de production traditionnels et agroécologiques. Elles constituent des outils précieux pour les activités de plaidoyer de CROPS4HD, car elles sont conçues pour fournir aux décideurs politiques des données factuelles leur permettant de mieux soutenir les systèmes semenciers paysans. Mais elles visent également à renforcer la confiance des communautés agricoles dans leurs connaissances, leurs compétences et leurs pratiques en matière de gestion de la diversité génétique.
Décembre 2023 par SWISSAID, AFSA, The Development Fund, Fridtjof Nansen Institute, University of Cape Town / SKI (Anglais)
Le présent rapport rend compte des réflexions issues d’un événement parallèle organisé dans le cadre de la 10e réunion de l’Organe directeur du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (TIRPAA), qui s’est tenue en novembre 2023 à Rome. L’objectif principal de cet événement était d’examiner comment les réglementations relatives aux semences peuvent être adaptées afin de donner aux systèmes semenciers des paysans·nnes davantage de marge de manœuvre pour contribuer à la sécurité alimentaire et à la préservation de la diversité des semences.
Décembre 2023 par SWISSAID, MAELA, Recab Antioquia, Semillas de Identidad
Ce manuel a été traduit à partir de la version originale en espagnol
Le présent manuel constitue la deuxième édition révisée du Système de garantie participatif (PGS) relatif à la qualité des semences des paysan·ne·s. Après six ans de mise en œuvre du PGS , il est apparu nécessaire de mettre à jour et d’améliorer le manuel méthodologique, afin de répondre aux exigences dynamiques et participatives du système. Cette nouvelle version sert de manuel méthodologique (mis à jour) destiné aux gardiens, aux promoteurs/évaluateurs et aux organisations engagées dans l’utilisation du PGS pour la qualité des semences, en tant qu’instrument contribuant à la sauvegarde de l’agrobiodiversité et garantissant l’assurance qualité dans la distribution des semences.
novembre 2023 par Manju Kumari, Siddhant Ranjan Padhi, Sushil Kumar Chourey, Vishal Kondal, Swapnil S. Thakare, Ankita Negi, Veena Gupta, Mamta Arya, Jeshima Khan Yasin, Rakesh Singh, Chellapilla Bharadwaj, Atul Kumar, Kailash Chandra Bhatt, Rakesh Bhardwaj, Jai Chand Rana, Tanay Joshi et Amritbir Riar
Horsegram(Macrotyloma uniflorum [Lam.] Verdc.) est une légumineuse sous-exploitée, principalement cultivée dans des pays d’Asie du Sud tels que l’Inde, le Népal et le Sri Lanka. Elle présente diverses propriétés nutraceutiques et fait preuve d’une résilience remarquable face aux stress biotiques et abiotiques. De ce fait, il s’est imposé comme une culture prometteuse pour garantir la sécurité alimentaire et nutritionnelle future. La présente étude évalue le profil nutritionnel de 139 lignées de matériel génétique de horsegram provenant de 16 États indiens et conservées à la Banque nationale de gènes de l’Inde. Doté d’une composition nutritionnelle supérieure à celle des légumineuses couramment cultivées telles que le pois chiche, le haricot rouge, le haricot vert et le haricot noir, le horsegram présente un potentiel considérable pour être promu comme culture principale de légumineuses en Inde. Sur la base de ces résultats, les auteurs concluent que le horsegram est une culture d’avenir très prometteuse qui mérite d’être explorée.
novembre 2023 par Deepika D. D, Siddhant Ranjan Padhi, Padmavati G. Gore, Kuldeep Tripathi, Ashvinkumar Katral, Rahul Chandora, G.J. Abhishek, Vishal Kondal, Rakesh Singh, Rakesh Bharadwaj, Kailash C. Bhatt, Jai Chand Rana et Amritbir Riar
Le haricot adzuki (Vigna angularis) est très nutritif et peut contribuer à améliorer la sécurité alimentaire, en particulier pour les populations à faibles revenus, végétariennes et végétaliennes. Cette étude a porté sur 100 accessions différentes de haricots adzuki, dont les principaux nutriments ont été analysés à l’aide de méthodes standard. Cette étude met en évidence l’existence de variations significatives au niveau de huit caractéristiques nutritionnelles parmi les accessions de haricots adzuki conservées à la Banque nationale de gènes de l’Inde. Ces accessions prometteuses peuvent servir de candidats parentaux pour améliorer le profil nutritionnel des haricots adzuki dans le cadre de programmes d’amélioration des cultures. De plus, les accessions présentant des caractéristiques agronomiques favorables et une composition nutritionnelle supérieure peuvent faire l’objet d’une sélection plus poussée, ouvrant ainsi la voie au développement de variétés améliorées à l’issue d’essais approfondis menés sur plusieurs sites et sur plusieurs saisons.
novembre 2023 par Daud N. Manongi (TABIO), Lukas Reinhard (SWISSAID), Emmanuel Kasembe (IDP) et Faith Juma (ECHO Afrique de l’Est)
Cet article présente les conclusions d’une évaluation approfondie des banques de semences communautaires (BSC) menée dans les régions du Nord et du Sud de la Tanzanie dans le cadre des programmes KILIMO ENDELEVU et CROPS4HD. S’appuyant sur des travaux de recherche antérieurs, cette étude examine la pérennité des BSC en Tanzanie, en mettant principalement l’accent sur les facteurs socio-économiques tout en tenant compte de l’importance des pratiques agricoles.
Octobre 2023 par CROPS4HD
Le développement de systèmes semenciers pluralistes est une approche politique et réglementaire visant à favoriser la diversité des systèmes semenciers qui interagissent de manière synergique et à tirer le meilleur parti des avantages spécifiques de chaque type de système semencier. La présente prise de position de CROPS4HD définit cette approche et en défend les avantages.
Septembre 2023 par SWISSAID, FiBL et CROPS4HD
La publication de cepublication examine les raisons de la diminution de la diversité dans nos assiettes et explique pourquoi l’agrobiodiversité doit être préservée. diversité dans nos assiettes et explique pourquoi l’agrobiodiversité doit jouer un rôle de plus en plus important dans l’avenir d’un système alimentaire durable à l’échelle mondiale, d’autant plus que le changement climatique le changement climatique rend la consommation d’un régime alimentaire nourrissant encore plus difficile pour de nombreuses personnes.
Août 2023 par I Am Organic
Ce livre de cuisine créé par I Am Organic, le partenaire tanzanien de CROPS4HD, présente plus de 25 recettes basées sur les NUS.
juillet 2023 par Rakesh Bhardwaj, Rashmi Yadav, Harinder Vishwakarma, Kriti Sharma, Rahul Chandora, Jai Chand Rana et Amritbir Riar
Le quinoa appartient à la famille Chénopodiacées, une pseudo-céréale à haute valeur nutritionnelle, est considérée comme une culture potagère sous-exploitée susceptible d’améliorer la sécurité nutritionnelle de millions de personnes. Par conséquent, l’évaluation de la diversité génétique de Chenopodium L’utilisation du matériel génétique pour exploiter le potentiel d’adaptation nutritionnelle et spécifique au site revêtirait une importance capitale pour les sélectionneurs et les chercheurs. Cette étude a porté sur 10 accessions de deux Chenopodium espèce, c’est-à-dire C. quinoa et C. album. Les caractères phénotypiques quantitatifs et qualitatifs, la composition proximale, les minéraux et les profils en acides aminés ont été étudiés afin de comparer les différences en termes de valeur nutritionnelle et d’ampleur de la diversité génétique entre ces deux espèces. Les résultats ont montré que C. Les graines d’album et de C. quinoa présentaient une bonne valeur nutritionnelle et des bienfaits pour la santé. L’accession IC415477 et d’autres accessions potentielles observées dans cette étude pourraient être exploitées par les sélectionneurs et les chercheurs dans un avenir proche afin d’analyser la valeur nutritionnelle de Chenopodium et des espèces apparentées dans le cadre de la diversité alimentaire, ce qui est indispensable à la sécurité nutritionnelle d’une population mondiale en constante augmentation.
Mai 2023 par Ruchi Tyagi, Rakesh Bhardwaj, Poonam Suneja, Amish K. Sureja, Anilabh D. Munshi, Lalit Arya, Amritbir Riar et Manjusha Verma
Luffa cylindrica (L.) Roem. est une culture importante de la famille des cucurbitacées qui garantit la sécurité alimentaire et la diversité alimentaire au sein des communautés défavorisées. Dans cette étude, les graines de 42 génotypes de Luffa cylindrica ont été évaluées en vue de leur utilisation potentielle comme culture oléagineuse. Cet article montre qu’il existe une grande variabilité entre les génotypes de courge éponge en ce qui concerne les paramètres biochimiques, et que ces variations offrent un formidable potentiel pour la création de génotypes présentant une meilleure qualité d’huile et une teneur en nutriments améliorée. La valeur nutritionnelle, la composition en acides gras et la teneur en composés phénoliques des graines de luffa permettent de les utiliser à la fois comme source d’huile à des fins industrielles et comme complément alimentaire destiné à répondre aux besoins nutritionnels des pays en développement. Par conséquent, les génotypes NDSG-1, Pusa Sneha, DSG-95, DSG-98 et DSG-26 de la courge éponge peuvent être utilisés comme légume nutritif, tandis que le génotype DSG-10, à haut rendement en huile, peut servir à la production d’huile comestible ou industrielle. Des recherches supplémentaires sont nécessaires avant que les graines de courge éponge puissent être recommandées pour l’alimentation humaine.
Février 2023 par SWISSAID, Geneva Academy et South Center
Cette publication examine la mise en œuvre du droit aux semences en Afrique du point de vue de la déclaration des droits des paysan-ne-s (UNDROP).
23 septembre 2022 par FiBL, ICAR et CIAT
Cette publication présente les modèles de prédiction qui permettront de réaliser un criblage à haut débit d’un vaste patrimoine génétique du niébé de manière non destructive, ainsi que la sélection de chémotypes souhaitables dans n’importe quel contexte génétique, ce qui offre d’énormes perspectives d’application dans les programmes d’amélioration des cultures de niébé à travers le monde. Le niébé est une légumineuse emblématique susceptible de contribuer à la réalisation des objectifs en matière de nutrition durable et de lutte contre le changement climatique.
10 juin 2022 par AFSA
Ce cadre vise à garantir la reconnaissance et la protection du droit des paysan-ne-s à définir des règles, basées sur leurs us et coutumes, au sein de leurs communautés, réseaux ou autres collectifs, pour l’organisation de leurs activités semencières, ainsi que la nécessité pour l’État de les accompagner dans cette démarche.
10 juin 2022 par AFSA
Ce rapport d’étude fournit une cartographie nationale des politiques existantes en matière de semences, une cartographie nationale des lois et règlements relatifs aux semences, et une cartographie des acteurs nationaux impliqués politiquement, légalement et techniquement (pratiques agricoles) en Tanzanie et en Afrique de l’Est.
10 juin 2022 par AFSA
Ce rapport d’étude fournit une cartographie nationale des politiques semencières existantes, une cartographie nationale des lois et règlements relatifs aux semences, et une cartographie des acteurs nationaux impliqués politiquement, légalement et techniquement (pratiques agricoles) au Tchad et en Afrique centrale.
10 juin 2022 par AFSA
Ce rapport d’étude fournit une cartographie nationale des politiques semencières existantes, une cartographie nationale des lois et règlements relatifs aux semences, et une cartographie des acteurs nationaux impliqués politiquement, légalement et techniquement (pratiques agricoles) au Niger.
mars 2020 par SWISSAID
Cette brochure donne un aperçu synthétique des systèmes de semences (banques de semences communautaires, systèmes de garantie participatifs – SGP) en Amérique latine et présente en particulier les résultats de l’initiative « Semillas de Identidad » de SWISSAID.
29 novembre 2021 par APBREBES et Both ENDS
Cette note politique est un résumé du rapport « Plant variety protection & UPOV 1991 in the European Union’s Trade Policy : Raison d’être, effets et état des lieux ».
06 octobre 2021 par APBREBES
L’étude « Searching for flexibility – Why parties to the 1978 Act of the UPOV Convention have not acceded to the 1991 Act » explore les débats autour de la protection des variétés végétales (PVV) dans neuf pays qui sont parties à l’UPOV 78.
17 décembre 2020 par APBREBES
Cette publication rassemble une sélection d’ouvrages sur la question de la protection des obtentions végétales (PVV) et, en particulier, sur la pertinence et l’impact de la Convention de 1991 de l’Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV) dans le contexte des pays en développement.
20 septembre 2019 par APBREBES
Cette note d’orientation aborde brièvement les données récemment publiées de l’« Access to Seed Index », qui semblent confirmer l’absence de lien de causalité entre le système de l’UPOV et le dynamisme du secteur des semences. Au contraire, ce sont les pays dotés d’une législation sui generis en matière de protection des variétés végétales (PVV) non conforme aux normes de l’UPOV, voire dépourvus de toute législation en la matière, qui présentent, dans certaines régions, le secteur des semences le plus dynamique.
18 avril 2019 par Mohamed Coulibaly et Robert Ali Brac de la Perrière, avec la collaboration de Sangeeta Shashikant
01 octobre 2015 par Carlos M. Correa (Université de Buenos Aires), avec la contribution de Sangeeta Shashikant (Third World Network) et François Meienberg
05 mars 2020 par APBREBES